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Marques déposées par DEVORT JEAN-MARC
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SUNDAY COOKIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY COOKIES
DEVORT JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
93453780
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque SUNDAY COOKIES

Déposée le 3 février 1993 par DEVORT JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDAY COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est DEVORT JEAN-MARC, domicilié(e) 9 RUE DE LA SERPENTINETTE, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE BEAUCE JEAN-MARC DEVORT - France.

La marque SUNDAY COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY COOKIES est expirée depuis le 3 février 2003.

DEVORT JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : STARRY COOKIES , ROCKY COOKIES


DEVORT JEAN-MARC - 9 RUE DE LA SERPENTINETTE, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France


BISCUITERIE DE BEAUCE JEAN-MARC DEVORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Biscuiterie